|
Ce site web (édition courante, antérieure ou future) et
tous les renseignements (sous forme de texte, graphique, vidéo et audio),
images, icônes, logiciels, conception, applications, code HTML, et autres
éléments offerts sur le site web ou par son entremise appartiennent à Maison
de Santé du Lac Brome Pierre Graveline, et sont
protégés par les lois canadiennes et internationales relatives aux droits
d'auteur et aux marques, notamment. Votre utilisation du site web ne vous
confère aucun droit de propriété ou autre droit sur le site web ou son
contenu. Vous pouvez utiliser le site web uniquement à des fins de
consultation des services offerts par Maison de Santé du Lac Brome Pierre Graveline. Vous pouvez accéder au site web et naviguer
sur le site web au moyen d'un fureteur commercial. Vous pouvez imprimer ou
télécharger des pages du site web à vos fins personnelles, à la condition de
ne pas modifier ces pages ou autre partie de son contenu et de ne retirer ou
modifier aucun avis, renseignement d'identification, marque ou mention de
dénégation de responsabilité. Il est interdit d'utiliser le site web à des fins qui ne
sont pas expressément autorisées par la présente convention. Sauf indication
contraire expresse dans la présente convention, le site web ne peut être
copié, imité, reproduit, republié, téléchargé vers l'amont, affiché,
transmis, modifié, indexé, catalogué ou distribué de quelque façon que ce
soit, en totalité ou en partie, sans le consentement préalable écrit exprès
de Maison de Santé du Lac Brome Pierre Graveline.
Vous ne pouvez employer le logiciel utilisé dans l'exploitation du site web
que lorsque vous utilisez le site web. Il vous est interdit de reproduire,
copier, dupliquer, vendre ou revendre toute partie du site web (y compris le
logiciel utilisé dans son exploitation) ou l'accès au site web. Nous ne recueillons aucune information personnelle via ce
site web. Nous consultons périodiquement les données d’ordinateur en vrac de
ses utilisateurs, telles que le système d’exploitation, résolution d’écran,
fureteurs, etc. pour améliorer l’expérience d’utilisateur. Si vous faites une
enquête par courriel ou par la poste, votre nom, courriel et/ou adresse
pourraient être ajoutés à notre liste maison d’envois,
de laquelle vous serez retiré si vous en faites la demande. Nous ne
transmettons aucune de vos informations à aucun tiers. Cette convention n’est qu’un guide d’utilisation. Maison
de Santé du Lac Brome Pierre Graveline se réserve
tous les droits de recours et d’application des lois relatifs aux droits
d’auteurs et marques de commerce de ce site web, et n’assume aucune
responsabilité ni offre aucune garantie relatives aux liens web externes qui
peuvent s’y trouver. Les liens web externes sont fournis pour l’information
et le bénéfice des utilisateurs mais ne font pas partie de la présente
convention. |